RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR (SECTION NORD) ----- CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA RÉGION ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "25/11/2011" du filtre Date de séance
DECENTRALISATION - TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT - AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT DU 30 JUIN 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin